Tout sur le temps et la durée du travail

Mémento sur le temps et la durée du travail publié par Jean-Michel DORLET sur KNOL

• Connaitre les définitions des temps de travail effectif et de repos et d’autres notions (astreinte et temps de pauses, d’habillage, de trajet…) ;
• Connaître la durée légale du travail, le régime des heures supplémentaires et les durées maximales de travail ;
  
• Connaître les différents modes d’organisation du temps de travail, notamment la variation de la durée du travail ;
  
• Connaître les règles régissant le recours au contrat de travail à temps partiel ;
  
• Connaître les modalités de mise en œuvre d’un compte épargne temps

1. Les temps de travail et de repos

11. Le temps de travail effectif
12. Les pauses
13. L'astreinte
14. Le temps d'habillage et de déshabillage
15. Le temps de trajet
16. Les heures d'équivalence
17. Le repos quotidien
18. Le repos hebdomadaire
19. Le repos dominical

• En savoir plus sur la mise en place d'astreintes *
• En savoir plus sur la nature des périodes d'astreinte *

2. La durée du travail

21. La durée légale du travail
22. L'appréciation de la durée du travail dans un cadre non hebdomadaire
23. Le forfait
24. Le forfait annuel
25. Les heures  supplémentaires
26. Le contingent d'heures supplémentaires
28. Le dépassement contingent d'heures supplémentaires
28. Le régime des heures  supplémentaires
29. La rémunération majorée des heures  supplémentaires
210. Le repos compensateur de remplacement
211. La durée maximale quotidienne
212. La durée maximale hebdomadaire

3. L'organisation du temps de travail

31. L'horaire de travail collectif
32. Les horaires individualisés
33. L'aménagement du temps de travail
34. La variation de la durée du travail
34. La mise en oeuvre de la variation de la durée du travail
36. Les heures supplémentaires en cas de variation de la durée du travail
37. Le travail de nuit
38. Le régime des travailleurs de nuit
39. Le travail en équipe
310. Le travail intermittent

4. Le temps partiel

41. La définition du temps partiel
42. L'encadrement conventionnel du temps partiel
43. L'introduction unilatérale du temps partiel
44. La demande du salarié de temps partiel
45. Le contrat écrit
46. Le non respect des formes
46. La durée du travail à temps partiel
47. La répartition des horaires
48. Les heures complémentaires
49. Le cumul d'emplois
410. L'information des représentants du personnel
411. Le statut des salariés à temps partiel

5. Le compte épargne temps

 

51. La définition du compte épargne temps
52. L'alimentation du compte épargne temps
53. La mise en oeuvre du compte épargne temps
54. L'utilisation du compte épargne temps
55. La liquidation et le transfert des droits
55. La garantie des droits

• En savoir plus sur les faits constitutifs de harcèlement moral
• En savoir plus sur la définition européenne du harcèlement et de la violence au travail
• En savoir plus sur l'application de la loi dans le temps
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